Marque enregistrée - Marque en non vigueur

l'intachable Saint-Maclou
TAPIS SAINT MACLOU (S.C.A.)

Numéro de dépôt :
99790684
Date de dépôt :
30/04/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/04/2009

Présentation de la marque l'intachable Saint-Maclou

Déposée le 30 avril 1999 par la société TAPIS SAINT MACLOU (S.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « l'intachable Saint-Maclou » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-24 du 11 juin 1999.

Le déposant est la société TAPIS SAINT MACLOU (S.C.A domicilié(e) 330 RUE CARNOT, B.P. 149, 59391 WATTRELES CÉDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 470 500 943 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GONZAGUE MULLIEZ - France.

La marque l'intachable Saint-Maclou a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99790684.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'intachable Saint-Maclou est expirée depuis le 30 avril 2009.

TAPIS SAINT MACLOU (S.C.A a également déposé les autres marques suivantes : Facil'pose , TEXCOMFORT


TAPIS SAINT MACLOU (S.C.A.) - 330 RUE CARNOT, B.P. 149, 59391 WATTRELES CÉDEX - France - SIREN 470500943


GONZAGUE MULLIEZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-42

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

Tapis.